Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEUGEOT J
AUTOMOBILES PEUGEOT (société anonyme) 75, Avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS.

Numéro de dépôt :
1321203
Date de dépôt :
27/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/08/1995
PEUGEOT J de AUTOMOBILES PEUGEOT75

Présentation de la marque PEUGEOT J

Déposée le 27 août 1985 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT75 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEUGEOT J » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT75 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque PEUGEOT J a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEUGEOT J est expirée depuis le 27 août 1995.

AUTOMOBILES PEUGEOT75 a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIDERAL , SAMBA ROLLER , ADRIATIQUE


AUTOMOBILES PEUGEOT (société anonyme) 75, Avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.